Mentions légales

Éditeur du site
Nuisibles Solution – Entreprise individuelle (Artisan inscrite au Registre National des Entreprises)
Titulaire : Bassem Ben Njima
SIREN : 989 911 706 | SIRET : 989 911 706 00012
Code APE : 8129A (Désinfection, désinsectisation, dératisation)
Adresse : 4 Lotissement Campagne Barthélémy, 13380 Plan-de-Cuques, France
Téléphone : +33 7 44 90 03 37
Email : nuisiblessolution13@gmail.com
Nom commercial : Nuisibles Solution
Site web : https://nuisibles-solution.fr
Responsable de la publication : M. Bassem Ben Njima (Représentant légal de l’entreprise individuelle)

Création et gestion du site
Créateur / Webmaster : Kandioura Haidara – https://kandioura-haidara.com

Hébergement
Hébergeur : o2switch (SAS au capital de 100 000 €)
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : https://www.o2switch.fr

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site nuisibles-solution.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Les conditions pourront être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Description des services

Le site Nuisibles Solution présente les activités de l’entreprise :

Dératisation (rats, souris, mulots, etc.)
Désinsectisation (cafards, blattes, punaises de lit, puces, fourmis, etc.)
Destruction de nids de guêpes et frelons
Désinfection et traitement préventif des locaux

L’entreprise intervient principalement à Marseille et dans l’ensemble des Bouches-du-Rhône (13).
Les informations sont tenues à jour, sans garantie d’exhaustivité.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure) sont la propriété exclusive de Nuisibles Solution ou de ses partenaires.
Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les marques et logos cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Limitation de responsabilité

Nuisibles Solution ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel ou consécutifs à l’utilisation du site, et des erreurs ou interruptions éventuelles du service.
Des espaces interactifs sont proposés. Nuisibles Solution se réserve le droit de supprimer tout contenu illicite ou contraire à la loi française.

Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : Bassem Ben Njima
Les données collectées via les formulaires sont destinées à la gestion des demandes et devis clients.
Elles ne sont ni cédées ni revendues.
Base légale : article 6 RGPD (exécution d’un contrat ou mesures précontractuelles).
Durée de conservation : 3 ans maximum après dernier contact.
Vous disposez d’un droit d’accès, rectification, effacement, limitation et opposition concernant vos données.
Pour toute demande : nuisiblessolution13@gmail.com
En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies :
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Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné :
CNPM Médiation Consommation
Adresse : 27 Avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, France
Site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/

Assurance responsabilité civile professionnelle

Assureur : non applicable – contrat en cours de souscription.
Couverture géographique : France

Mentions fiscales

TVA non applicable – article 293 B du CGI (régime micro-entreprise)

Dernière mise à jour des mentions légales : octobre 2025